Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACHILLE (Appareillage Chimique pour la lutte contre les légionelles par électrolyse)
Charles DUBOST

Numéro de dépôt :
3203950
Date de dépôt :
14/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
14/01/2013
ACHILLE (Appareillage Chimique pour la lutte contre les légionelles par électrolyse) de Charles DUBOST

Présentation de la marque ACHILLE (Appareillage Chimique pour la lutte contre les légionelles par électrolyse)

Déposée le 14 janvier 2003 par Charles DUBOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ACHILLE (Appareillage Chimique pour la lutte contre les légionelles par électrolyse) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est Charles DUBOST domicilié(e) ZI de Montbertrand, BP 3624,38236 CHARVIEU Cedex - 38236 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thétis Environnement domicilié(e) ZI de Montbertrand, BP 3624,38236 CHARVIEU Cedex - 38236 - France.

La marque ACHILLE (Appareillage Chimique pour la lutte contre les légionelles par électrolyse) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACHILLE (Appareillage Chimique pour la lutte contre les légionelles par électrolyse) est expirée depuis le 14 janvier 2013.

Charles DUBOST a également déposé les autres marques suivantes : EPSILON


Charles DUBOST - ZI de Montbertrand, BP 3624,38236 CHARVIEU Cedex - 38236 - France


Thétis Environnement - ZI de Montbertrand, BP 3624,38236 CHARVIEU Cedex - 38236 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Dioxyde de Chlore gaz et gaz en solution et réactifs Appareils et installations de production de gaz halogène et de dioxyde de chlore Appareil électrique permettant la production de dioxyde de chlore en solution. Installation et maintenance des equipements.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.